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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER
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MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE
DELPEYRAT CHEVALLIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3471499
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2026
MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE de DELPEYRAT CHEVALLIER

Présentation de la marque MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT CHEVALLIER domicilié(e) route de Salies, D 2933 - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT CHEVALLIER, C/O MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON CHEVALLIER GRAND AFFINEUR TERROIR DE BAYONNE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

DELPEYRAT CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS D'OR , PETALES , LE LION , GRAND ADOUR, PLUS DE GOÛT PLUS DE PLAISIR , CHEVALLIER , SAVEUR DE CAMPAGNE , LE JAMBON SECHE EN CHEMINEE DE MONTAGE JAMBON SEC DE SAVOIE CHEVALLIER , APERIZZA , GRAND ADOUR, GRAND AMOUR DU SUD-OUEST , COEUR DE BAYONNE


DELPEYRAT CHEVALLIER, société par actions simplifiée - route de Salies, D 2933 - 64390 - SAUVETERRE DE BEARN - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT CHEVALLIER, C/O MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629652 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Bayonne ” ; fruits et légumes séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromage ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.